Conditions Générales de Vente – Services de Coaching et Produits Numériques
Entre L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE (le vendeur), représentée par Pauline KRAWCZYK, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de services de coaching ou de produits numériques (l’acheteur), il a été exposé et convenu ce qui suit :
- Préambule
1.1. Objet et Acceptation des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les transactions relatives aux services de coaching, aux séances en présentiel ou en visioconférence, ainsi qu’aux produits numériques entre L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE et ses clients.
1.2. Modifications des CGV
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE se réserve le droit de modifier les CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
- Présentation des services de coaching
L’ART-MONIE EN EQUILIBRE propose des services de coaching en développement personnel, comprenant des séances en présentiel ou en visioconférence, ainsi que la vente d’audios d’auto-coaching en MP3 et des livres numériques en PDF fournis lors de l’achat des audios.
- Commande et Prix
3,1. Processus de Commande
Les commandes sont effectuées sur le site de L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE. Le client adhère aux dispositions des présentes CGV, sans réserve, en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente (CGV) » avant de procéder au paiement.
3.2. Tarification
Les tarifs des services de coaching et des produits numériques sont indiqués sur le site en TTC. Le client sera facturé selon les tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les livres numériques gratuits sont inclus en bonus. La TVA est non applicable conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts
- Livraison des produits numériques
Les produits numériques, tels que les audios d’auto-coaching en MP3 et les livres numériques gratuits en PDF, sont délivrés sous forme de fichiers téléchargeables. La disponibilité du téléchargement intervient dès confirmation du paiement.
- Séances en Présentiel ou en visioconférence
Les séances en présentiel ou en visioconférence doivent être réservées. En cas d’annulation, veuillez notifier l’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE au moins 48 heures avant le rendez-vous prévu. Toute séance non annulée dans ce délai sera considérée comme due, et aucun remboursement ne sera possible après la validation du paiement pour les audios d’auto-coaching.
- Durée des services
La durée des services de coaching est déterminée en fonction du forfait choisi par le client. Toutefois, les parties peuvent convenir d’un commun accord de prolonger ou de modifier la durée initiale des services du client. Les conditions de cette prolongation ou modification seront discutées entre le client et l’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE.
- Droit de Rétractation
Le droit de rétractation n’est pas applicable aux contenus numériques téléchargés postérieurement à l’accord explicite du client pour lancer l’exécution.
Aucun remboursement n’est possible pour un produit déjà téléchargé.
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE s’autorise à effectuer un remboursement en cas d’achat en double du client.
- Propriété Intellectuelle
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE conserve les droits de propriété intellectuelle sur les audios d’auto-coaching payants, les livres numériques gratuits, ainsi que sur l’ensemble du contenu créatif fourni dans le cadre des séances de coaching en développement personnel. Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou privées, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation préalable. Les clients s’engagent à respecter ces droits et à ne pas partager, reproduire ou distribuer le contenu fourni par L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE sans autorisation explicite.
Les contenus des séances et des produits numériques sont destinées à un usage personnel uniquement.
- Confidentialité:
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE s’engage à respecter la confidentialité des échanges avec chaque individu. Toutes les informations partagées dans le cadre des séances de coaching en développement personnel, que ce soit en visioconférence, en présentiel ou par tout autre moyen, demeureront strictement confidentielles. Aucune donnée personnelle ou discussion ne sera divulguée à des tiers sans le consentement explicite de la personne concernée. Cet engagement vise à créer un environnement de confiance où chaque individu peut s’exprimer en toute sécurité et confidentialité.
- Responsabilité
10.1. Garantie des Résultats
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE ne garantit pas les résultats individuels découlant de l’utilisation des services de coaching ni des audios d’auto-coaching. Les effets peuvent varier d’une personne à l’autre.
10.2. Limitation de Responsabilité
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE ne peut être tenue responsable des cas de force majeure, d’événements indépendants de sa volonté ou de l’interprétation individuelle des conseils.
Les photographies de notre site n’ont pas de valeur contractuelle.
- Paiement et Sécurité :
Le règlement des commandes d’audios d’auto-coaching s’effectue en ligne. Les détails des modalités de paiement sont disponibles sur le site.
- Modification des CGV
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE se réserve le droit d’ajuster les CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
- Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents, conformément au droit français
Toute réclamation est à adresser par voie électronique à : pauline.krawczyk@hotmail.fr
- Données à caractère personnel ( voir notre politique de confidentialité)
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Les informations relatives au client ne seront jamais transmises à des tiers. Le site assure au client une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, le client exerce ce droit par mail à pauline.krawczyk@hotmail.fr
- Coordonnées
L’ART-MONIE EN ÉQUILIBRE
pauline.krawczyk@hotmail.fr
16. Musique libre de droit pour audio
Titre: Now
Auteur: Vexento
Source: https://soundcloud.com/vexento/